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conditions générales de vente
Date de dernière mise à jour : 11/01/2022
PHENIX SPORT est une SAS de droit français au capital social de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 889027918 et dont le siège social est 6 Rue Adolphe de Rothschild 06000 NICE.
Le numéro de TVA intracommunautaire du Prestataire est le FR90889027918.
Conditions Générales de Vente (CGV)
- Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société PHENIX SPORT, marque commerciale NOLT, SAS au capital de 12 599 euros, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 88902791800032, dont le siège social est situé au 6, rue Adolphe de Rothschild, 06000 Nice, (ci-après « NOLT ») et toute personne (ci-après « le Client ») passant commande de produits textiles de sport personnalisés via le site internet www.wearenolt.com.
- Produits
NOLT propose des produits textiles de sport fabriqués à partir de matériaux recyclés, créés à la demande selon les spécifications du Client. Chaque produit est unique et fabriqué sur-mesure, ce qui exclut toute reprise ou remboursement, sauf en cas de défaut de fabrication.
- Commandes
Pour passer commande, le Client doit créer un compte sur le site, créer les produits en fournissant toutes les spécifications nécessaires, y compris les éléments graphiques pour les Bons A Tirer (BAT). La commande est validée uniquement après le paiement intégral et l’approbation du BAT par le Client et NOLT.
- Prix et Paiement
Les prix sont affichés hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC). Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire, carte bleue, via PayPlug ou Stripe. La production commence après réception du paiement complet.
- Livraison
NOLT livre en Europe via DHL, TNT, FEDEX, COLISSIMO ou tout autre transporteur local ou domestique. Les délais de livraison varient en fonction des transporteurs et des périodes de l’année. NOLT ne peut être tenu responsable des retards ou pertes de colis.
Frais de livraison :
- Colis de 60x40x40 cm : 30 € HT
- Commande via configurateur : 9 € TTC
- Droit de rétractation et Retours
Étant donné la nature personnalisée des produits, aucune reprise ou remboursement n’est possible une fois la commande validée ou livrée, sauf en cas de défaut de fabrication. En cas de défaut, le produit devra être retourné à l’adresse indiquée lors du litige pour être refait.
- Garanties
NOLT offre une garantie légale en cas de défaut de fabrication. Le produit sera refait mais ne sera pas remboursé. Le Client est responsable de la qualité et de la propriété intellectuelle des logos fournis.
- Responsabilité
Le Client assume l’entière responsabilité des logos fournis à NOLT, incluant les droits de propriété intellectuelle. NOLT n’est pas responsable de vérifier ces droits.
- Protection des données
NOLT collecte les données suivantes : nom, prénom, email, numéro de téléphone, à des fins commerciales. Ces données sont protégées par un plugin dédié sur le site et utilisées uniquement par PHENIX SPORT.
- Propriété intellectuelle
Les clients doivent s’assurer qu’ils possèdent les droits nécessaires pour utiliser les logos fournis à NOLT. PHENIX SPORT et NOLT sont des marques protégées.
- Litiges
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Nice sera compétent.
- Modification des CGV
NOLT se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.
- Langue
Les présentes CGV sont disponibles en français.
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter à : contact@wearenolt.com